Bonjour, je suis Julien, CEO de Wizi et MorningCroissant.
Chaque Lundi, je partage sur ce blog notre newsletter hebdomadaire suivie par plus de 68 000 lecteurs fidèles : investisseurs, propriétaires et passionnés d’immobilier.
Bonne lecture.
Cette semaine, on va faire un bond de 200 ans en arrière … avant de revenir brutalement à l’actualité, car une fois de plus l’histoire se répète !
Car l’administration fiscale ne manque pas d’imagination et, si elle a été capable de taxer les fenêtres il y a quelques siècles, elle a bien été tentée, ces dernières semaines, d’imposer … les toilettes !
L’impôt sur les fenêtres : quand la lumière devenait un luxe.
En 1798, en pleine reconstruction post-révolution, l’état cherche de nouveaux impôts mais, comme les registres fonciers sont inexistants, le nombre de fenêtres apparait alors comme l’un des rares éléments visibles permettant d’évaluer la richesse d’un logement … sans entrer chez les gens et sans recensement complexe.
Alors, pendant plus d’un siècle (l’impôt sur les fenêtres sera supprimé en 1926), des milliers de propriétaires vont murer des ouvertures pour payer moins d’impôt avec pour résultat des logements rendus sombres, mal ventilés, insalubres, à l’époque où Pasteur et les hygiénistes comprennent et expliquent que la lumière et l’aération sauvent des vies !
Ainsi cette mesure fiscale (en usage en Grande-Bretagne en 1696 !) s’est révélée catastrophique car, en voulant taxer la richesse, on a dégradé la santé publique, augmenté la mortalité urbaine liée à l’insalubrité, et contribué à l’obscurité des villes françaises. D’ailleurs certaines communes disposent encore de bâtiments anciens avec des fenêtres murées, vestiges visibles de cet impôt maudit.
Toilettes, douches, baignoires : l’hygiène devenue luxe ?
Mais le principe « je taxe ce que je vois » n’a jamais complètement disparu à l’heure où les satellites, hélicoptères et drones facilitent le recensement des piscines, pergolas, vérandas et abris de jardin non déclarés, permettant de réévaluer la taxe foncière correspondante.
Et, au-delà, la Direction générale des finances publiques avait même envisagé une mise à jour de la taxe foncière (actuellement calculée sur des valeurs locatives figées dans les années 1970) à partir de données déclaratives liées aux équipements sanitaires et de confort des logements tels que toilettes, douches, baignoires, buanderies, pièces d’eau supplémentaires, …
L’idée était de réévaluer la qualité d’usage d’un logement en fonction de ces installations, pour imposer « une taxe par robinet » assimilable à l’ancienne taxe par fenêtre avec les conséquences qu’on imagine sur l’hygiène et la salubrité publique !
Une taxe sur l’hygiène ?
Car l’expérience des fenêtres murées montre que, quand on taxe une caractéristique d’un logement, les comportements s’adaptent, et on imagine déjà des salles de bains secondaires condamnées, des toilettes bouchées, des baignoires en travaux, … avant la visite du contrôleur.
Heureusement, face aux nombreuses réactions suscitées par un tel impôt, le gouvernement aurait mis un point d’arrêt à ce projet, craignant peut-être que l’administration fiscale ne soit « taxée » de mesurer … l’hygiène et la propreté de ses administrés pour mieux les imposer !