Bonjour, je suis Julien, CEO de Wizi, MorningCroissant et Knock Knock
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Bonne lecture.
Un propriétaire qui ne rembourse plus son crédit sera fiché. Un particulier qui émet des chèques sans provision peut être fiché. Mais un locataire qui laisse derrière lui plusieurs milliers d’euros de loyers impayés peut aujourd’hui présenter son dossier à son prochain propriétaire sans que celui-ci connaisse nécessairement son passé locatif.
L’idée d’un fichier des mauvais payeurs, abandonnée en 2020 après une belle polémique, vient donc de ressortir du placard et, cette fois, elle n’émane plus seulement des professionnels de l’immobilier car c’est le ministre du logement lui-même qui la relance.
Le retour de la liste noire ?
Le 8 septembre, Vincent Jeanbrun, visant notamment ceux qu’il qualifie de « professionnels des impayés », a ainsi proposé de réfléchir à un « fichier national des dettes locatives » pour permettre à un propriétaire de savoir si le candidat à qui il s’apprête à confier son logement a laissé des impayés importants chez de précédents bailleurs.
L’idée n’est pas nouvelle car en 2020, la FNAIM travaillait déjà sur un fichier recensant les incidents de paiement. La CNIL avait alors rappelé qu’un tel fichier n’était pas interdit par principe, et qu’il devait respecter des règles particulièrement strictes : proportionnalité, conditions d’inscription, accès limité, durée de conservation, information du locataire et droit à l’effacement, …. mais, trop polémique, le projet avait finalement été suspendu.
Car derrière une idée apparemment simple se cache une question redoutable : qu’est-ce qu’un mauvais payeur ? Celui qui organise volontairement son insolvabilité ? Celui qui doit six mois de loyer ? Ou celui qui, après un divorce, une maladie ou une perte d’emploi, a connu trois mois difficiles avant de régulariser sa situation ? Comment protéger le propriétaire sans condamner durablement le locataire victime d’un accident de la vie ?
Mauvais payeur… et bon payeur ?
Au Royaume-Uni, l'approche est différente. Avec le Rental Exchange d’Experian, les paiements de loyers peuvent alimenter l'historique locatif du locataire, les loyers payés régulièrement devenant une information positive, tandis que les retards ou impayés peuvent également apparaître. On ne se contente donc plus de rechercher les mauvais payeurs puisqu’on permet aussi aux bons de prouver qu'ils le sont !
Il ne s'agit pas pour autant d'une liste librement accessible dans laquelle n'importe quel propriétaire pourrait taper le nom de son candidat. Ces informations rejoignent l'environnement du dossier de crédit Experian et leur consultation est encadrée. Bien sûr le locataire peut lui-même accéder à son historique et faire valoir plusieurs années de loyers correctement réglés lorsqu'il recherche un nouveau logement.
Et si c'était finalement une meilleure piste ? Après tout, pourquoi dix années de loyers payés rubis sur l'ongle ne compteraient-elles pas dans un dossier de location ? Plutôt qu'une simple liste noire recensant les incidents, on pourrait instaurer ce véritable historique locatif, capable de signaler les mauvais comportements mais aussi de donner un avantage aux millions de locataires qui, mois après mois, respectent parfaitement leurs engagements.
L’épouvantail de la liste noire !
Banques, assureurs et organismes de crédit évaluent depuis longtemps notre comportement de payeur. Le logement reste curieusement l’un des rares endroits où celui qui confie parfois un bien de plusieurs centaines de milliers d’euros connaît finalement assez peu l’historique de celui à qui il remet les clés.
Pourtant, en évitant d’opposer propriétaires et locataires, un historique locatif fiable et complet protégeant le bailleur contre les récidivistes mais valorisant également l’immense majorité des locataires qui paient correctement leurs loyers semble une bonne piste tout en étant … plus socialement acceptable !